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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION INTERCOMMUNALE D'ANGLADE
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MOULIN DE CABUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE CABUT
CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION INTERCOMMUNALE D'ANGLADE, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3163175
Date de dépôt :
30/04/2002
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
30/04/2012
MOULIN DE CABUT de CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION INTERCOMMUNALE D\'ANGLADE

Présentation de la marque MOULIN DE CABUT

Déposée le 30 avril 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION INTERCOMMUNALE D'ANGLADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « MOULIN DE CABUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION INTERCOMMUNALE D'ANGLADE domicilié(e) Le Bourg,33390 ANGLADE - 33390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION INTERCOMMUNALE D'ANGLADE domicilié(e) Le Bourg,33390 ANGLADE - 33390 - France.

La marque MOULIN DE CABUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE CABUT est expirée depuis le 30 avril 2012.

CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION INTERCOMMUNALE D'ANGLADE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE CABUT


CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION INTERCOMMUNALE D'ANGLADE, société coopérative agricole - Le Bourg,33390 ANGLADE - 33390 - France


CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION INTERCOMMUNALE D'ANGLADE - Le Bourg,33390 ANGLADE - 33390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée moulin de cabut